Succession et Transmission : à qui, pourquoi, quand ?

Succession et Transmission

Faut-il se faire conseiller pour sa succession ?

Que restera-t-il de ce que nous avons bâti tout au long de notre vie ? Nous ne sommes pas tous artistes ou architectes dont le nom restera dans l’histoire. En revanche, nous avons transmis notre nom à nos enfants.

Notre patrimoine est le fruit de notre travail et de celui de nos parents dont nous avons hérité. Sa transmission est la perpétuation du fruit de notre travail.

On confond souvent transmission de patrimoine et optimisation fiscale. La transmission de patrimoine est effectivement relativement lourdement fiscalisée et une bonne préparation passera par une optimisation de la fiscalité. Mais le préalable à l’optimisation fiscale est de répondre à la question que-veux-je transmettre, à qui et dans quel ordre ?

Le Code Civil prévoit une transmission de patrimoine par décès directement aux enfants, la Loi n’attribuant par défaut au conjoint survivant que le quart de notre patrimoine ou son usufruit dans certains cas. Au plan sociétal, les souhaits ont évolué. Il est fréquent d’imaginer une transmission d’abord à son conjoint et ensuite à ses enfants. Ce n’est pas ce que prévoit la Loi et il faut donc adapter la gestion de son patrimoine à cet éventuel desideratum.

Les techniques de démembrement de propriété permettent une optimisation fiscale significative. Mais il y des pièges. Quels seront mes droits sur un bien démembré, une fois le démembrement réalisé ? Quels seront les droits de mon conjoint sur ce bien après mon décès ? L’Administration fiscale reconnaîtra-t-elle l’origine du démembrement ?

Rien n’est plus gratifiant que de donner de son vivant. Oui mais quel bien donner ? Et la donation ne risque-t-elle pas de remettre en question ma sécurité financière à terme ?

Lisez les articles de notre blog et nos livres blancs et contactez leurs auteurs pour répondre à vos questions.

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